professeur émérite des universités à l'université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. Chevalier du 22 mars 2002

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la justice

Au grade d'officier

professeur émérite des universités ; 33 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Au grade d'officier

professeur à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)

membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République

colonel. Chevalier du 14 juillet 1995

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)

Spécialité : ophtalmologie

Concours de type 1

professeur à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)

membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République

colonel. Chevalier du 11 mai 1990

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

GENDARMERIE NATIONALE

professeur à l'université Paris-I, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Droit public

professeur à l'université Paris-I

présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Droit public

professeur d'université ; 38 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Premier ministre

Au grade de chevalier

professeur à l'université Paris-I

le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 2000

Membres suppléants

Civils

professeur à l'université Paris-I

le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1999

Membres suppléants

Civils

professeur à l'université Paris-I

le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1998

Membres suppléants

Civils

professeur à l'université Paris-I

le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1997

Membres titulaires

Civils

professeur à l'université Paris-I

le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 1996

Membres titulaires

Civils